Règlement intérieur

Le présent règlement intérieur est applicable aux résidents ayant signé une convention d’hébergement avec le Centre Théologique de Meylan.

1. Attitude personnelle et vie collective

Pour assurer de bonnes conditions de vie et de travail, chacun s’engage à être attentif au calme nécessaire aux activités des étudiants et autres personnes présentes dans le centre :
– dans la journée, en évitant toute nuisance
– entre 22h et 7h, en respectant le silence nécessaire au sommeil et à la tranquillité de tous.
– les cuisines seront fermées de 23h00 à 6h00 pour éviter toute nuisance sonore
À l’extérieur des logements (couloirs, galerie, parc, etc.), une tenue et un comportement corrects sont exigés.
Il est strictement interdit de fumer à l’intérieur des bâtiments, y compris dans les chambres, pour raison de sécurité.
Le vol, la violence, la consommation de boissons alcoolisées dont le degré d’alcool est supérieur à 10° et la consommation de produits illicites sont expressément interdits.
Les visites de personnes extérieures au CTM sont autorisées entre 07h00 et 22h00 et interdites en dehors de ces horaires, sauf exceptionnellement, avec accord spécifique de la direction. Les résidents doivent en faire la demande par mail, 24h à l’avance. Les résidents sont responsables des actes de leurs invités.

Le non-respect des points mentionnés ci-dessus entraîne l’application de sanctions décrites au paragraphe 7.

2. Logements et locaux communs

Le logement est attribué au seul résident et ne peut en aucun cas être prêté ou cédé à un tiers.
Il est strictement interdit de cuisiner dans les logements, (à l’exception des studios équipés de plaques à induction). Les animaux sont interdits.
La propreté des logements est laissée au soin des résident(e)s, qui sont aussi responsables du matériel mis à leur disposition : le mobilier ne peut pas être déplacé à l’extérieur ou dans une autre chambre. Chacun porte ses poubelles et le verre dans les containers extérieurs prévus à cet effet, en respectant le tri des déchets.
L’utilisation d’un réfrigérateur de petit format (100 litres maximum) est possible. Le four micro-onde est accepté, mais il est interdit d’utiliser tout appareil au gaz, plaques électriques, robot de cuisine et appareil de chauffage.
La consommation électrique des chambres est limitée à 1300 watts.
Toute transformation de la chambre (peinture, tapisserie, etc.) est strictement interdite. Tout affichage sur les murs ou les portes ne doit laisser aucune trace. Les trous dans les murs sont interdits.
Tout problème technique (plomberie ou électricité notamment) est à signaler sans tarder à l’accueil, pour intervention d’un technicien. La dégradation des chambres et des lieux communs (quand l’étudiant est identifié) fait l’objet d’un barème de retenue (sur caution) joint à ce règlement intérieur.
Utilisation du wifi : Les connexions sur les sites prohibés (terrorisme, pédo-criminalité) sont strictement interdites et donnent lieu à un signalement auprès des autorités habilitées
Le maintien en parfait état de propreté des locaux communs (foyer, salles de travail, cuisines, salles d’activités, sanitaires, douches…) est à la charge des résidents, le personnel de ménage du CTM assurant le nettoyage de fond. Particulièrement, il est demandé aux résidents de nettoyer les cuisines après chaque utilisation. L’accès aux cuisines doit toujours être possible pour tous les résidents. (Elles ne peuvent pas être privatisées par un groupe particulier).

Le non-respect des points mentionnés ci-dessus entraîne l’application de sanctions décrites au paragraphe 7.

Les affichages se feront sur les panneaux réservés à cet usage dans les couloirs et sont soumis à autorisation de la direction.
Le personnel du foyer CTM pourra accéder à tout logement, notamment en cas de nécessité technique ou dans le cadre de visite de contrôle pour vérifier le respect des consignes de sécurité.

3. Sécurité

En cas de problème grave ou d’urgence, composer le numéro de garde indiqué sur la porte des chambres, le 298 depuis un téléphone interne ou le 04 76 41 62 98
Une attention particulière est portée au strict respect des consignes et du matériel de sécurité (extincteurs, portes coupe-feu, etc.).
L’accès à la terrasse du 1er étage est formellement interdit, pour défaut de sécurité.
Les membres du personnel du CTM ont autorité pour faire respecter les règles de vie définies dans le cadre du foyer d’étudiants.

4. Parc, parkings et garages à vélos

Les étudiants ont accès au parc du CTM, en respectant les obligations liées à la limite horaire d’ordre public fixée à 22 heures.
Tout véhicule doit rouler au pas. Les voitures doivent être garées uniquement sur les emplacements prévus à cet effet. Le parking est non gardé et les véhicules sont sous la responsabilité des étudiants.
Les vélos doivent obligatoirement être rangés dans les garages à vélos, et ne pas être stationnés devant ou autour des bâtiments, ni dans les couloirs ou les chambres : ils seraient évacués. L’usage d’un bon antivol est recommandé.
En cas de vol ou de dégradation, l’établissement ne peut en être tenu responsable.

5. Le conseil de concertation

Il est composé :

du président de Synergie, l’Association des étudiants,
des responsables de couloirs,
de représentants de l’association du CTM (salariés et bénévoles)

Le conseil de concertation se réunit à la demande de la direction du CTM ou des représentants des étudiants sur des sujets concernant la vie générale du foyer.
Il est présidé par le représentant légal de l’association du CTM, ou toute personne expressément mandatée par lui.

6. L’association « Synergie CTM » des résidents

Les étudiants du foyer sont membres de droit de l’association des résidents, « Synergie CTM ». Cette association est distincte de l’association du CTM ; elle élit en début d’année son propre conseil d’administration. Ses représentants et délégués organisent des rencontres, proposent des activités, participent à des réunions de concertation avec la direction du CTM.

L’association « Synergie CTM » gère également l’occupation de salles telles que le « foyer », la salle de musculation et la salle de musique.

7. Manquements au règlement intérieur

Tout manquement au règlement Intérieur fera l’objet d’un avertissement par lettre recommandée avec accusé de réception ou par lettre remise en main propre. Le second avertissement entraine automatiquement une exclusion définitive de l’étudiant sous les 8 jours qui suivent la remise de ce second avertissement.

Tarifs des dégradations

Dégradations	Montant €
Plateau bureau brûlé	25
Tache sur le mur nécessitant une peinture du mur	340
Trou à reboucher (prix par trou)	10
Clef boite à lettres	7
Badge	7
Clef+Barillet	190
Clef	90
Ménage complet de la chambre	150
Taches sol nécessitant un nettoyage	25
Taches sol nécessitant un changement de sol	500
Lavabo abimé nécessitant un changement	100
Housse matelas	25
Vitre cassée	150
Tâche et rayure porte nécessitant une peinture	50

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